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Actes de la Collectivité
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Chambre Economique Multiprofessionnelle
Chambre Economique Multiprofessionnelle
2011
Délibérations CEM
2011-009 - Nomination d'un nouveau membre associé
2011-008 - Nomination du représentant à la commission des fêtes de la collectivité
2011-007 - Validation du budget rectificatif
Délibérations BUREAU
2011-013 - Demande d'adhésion à l'A.P.C.M.A.
2011-012 - Demande d'accompagnement de Monsieur Sylvain PIGNOL
2011-011 - Demande d'accompagnement de Mademoiselle Mylène GOUIN
Assemblées Générales
Procès verbal AG ordinaire du 26 avril 2011
2010
Délibérations CEM
2010-005 CEM - Déclaration relative à la gestion du fichier consulaire.
2010-004 CEM - Approbation du budget rectificatif 2010.
2010-003 CEM - Approbation des comptes de l'exercice 2009 et affectation du résultat.
2010-002 CEM - Adoption du budget primitif rectifié.
2010-001 CEM - Modification du règlement intérieur
Délibérations BUREAU
BUR 2010-010 - Nomination de Mme BOURLIER en qualité de directeur général.
BUR 2010-009 - Accompagnement à projet professionnel - MIGUEL DANET
BUR 2010-008 - Accompagnement à projet - ASSOCIATION SAINT-BARTH GOUT ET SAVEURS
BUR 2010-007 - Accompagnement à projet professionnel - RIBEIRO RAMOS
BUR 2010-006 - Accompagnement à projet professionnel - SAINT BARTH CHILD IN PARADISE
BUR 2010-005 - Accompagnement à projet professionnel - MIGUEL DANET
BUR 2010-004 - Accompagnement à projet professionnel - LAPLACE RUDY
BUR 2010-003 - Accompagnement à projet professionnel - OUVRE KEVIN
BUR 2010-002 - Accompagnement à projet professionnel - SONEVA
BUR 2010-001- Accompagnement à projet professionnel - MIGUEL DANET
Assemblées Générales
Procès verbal AG du 22 juin 2010.
Procès verbal AG extraordinaire du 11 mars 2010
Procès verbal AG du 11 février 2010
2009
Délibérations CEM
2009-021 CEM - Création poste Agent administratif
2009-020 CEM - Création poste Accueil-Secrétariat.
2009-019 CEM - Accompagnement à projet professionnel, à la formation professionnell et à l'apprentissage
2009-018 CEM - Modification de la Commission fiscalité et juridique eu egard au depart de Mme Coulie-Lefeuvre.
2009-017 CEM - Approbation du budget primitif année 2010.
2009-016 CEM - Embauche de personnel à contrat à durée déterminée.
2009-015 CEM - Modification budgétaire exercice 2009.
Budget rectificatif 30-09-09
Tableau comparatif budget initial / budget rectificatif.
2009-014 CEM - Création d'une nouvelle commission.
2009-013 CEM - Modification de la commission formation et apprentissage.
2009-012 CEM - Modification de la composition de la commission finance.
2009-011 CEM - Intégration de Mr Frédéric BINET de Boisgiroult de Sainte-Preuve aux lieu et place de Madame Catherine COULIE-LEFEUVRE.
2009-010 CEM - Placement d'un compte à terme.
2009-009 CEM - Nomination membres de la Commission de Vidéosurveillance.
2009-008 CEM - Approbation des comptes Exercice 2008.
Compte administratif 2008
annexe 1
annexe 2
2009-007 CEM - Embauche d'un agent de la CEM.
2009-006 CEM - Nomination Commissariat aux comptes.
2009-005 CEM - Nomination Membres Commission Accès au travail des étrangers.
2009-003 CEM - Approbation du budget rectificatif
Budget rectificatif 2009
2009-002 CEM - Election du Président
2009-001 CEM - Election d'un membre du bureau
Délibérations BUREAU
2009-001 BUR - Accompagnement à projet professionnel, à la formation professionnelle et à l'apprentissage.
Conventions
Convention de mise à disposition de locaux
Assemblées Générales
Procès Verbal AG 10 Décembre 2009
Annexe 1 - CR déplacement Paris Décembre 2009.
Annexe 2 - CR Commission Animation & festivtés
Annexe 3 - CR Commission Formation & Apprentissage
Annexe 4 - CR Commission Commerce
Procès Verbal AG du 09 Novembre 2009
Procès Verbal AG du 15 Octobre 2009
Procès Verbal AG du 13 Août 2009
Compte rendu AG du 16 Février 2009
2008
2008-006 CEM - Les dates des soldes pour l'année 2009
2008-005 CEM - Limitation des nuisances sonores dues aux engins de chantier
2008-004 CEM - Approbation du règlement intérieur
2008-003 CEM - Désignation des commissions internes
2008-002 CEM - Désignation des membres associés
2008-001 CEM - Approbation du budget primitif 2009
2007
Délibération créant la Chambre Economique Multiprofessionnelle le 20-12-2007
CLASSEMENT DES HOTELS
Organismes accrédités pour le classement des hôtels
Hotels classés
Les 5 étapes de la procédure
Actes de la Collectivité 2021
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil exécutif
Délibérations du Conseil territorial
Actes de la Collectivité 2020
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2019
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2018
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2017
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2016
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2015
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2014
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2013
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Codes et règlements de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Carte d'urbanisme de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Conseil Economique Social et Culturel
Chambre Economique Multiprofessionnelle
Autres actes et documents au Journal Officiel
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