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Conseil Economique Social et Culturel
Conseil Economique Social et Culturel
Arrêté préfectoral 2013-32 constatant la désignation des membres du Conseil Economique Social et Culturel de Saint-Barthélemy
2010
Avis rendu sur le débat d'orientation budgétaire 2011
Avis sur la carte d'urbanisme
Avis sur accord Etat-Collectivité en matière fiscale
2009
Avis sur le classement hôtelier
Avis sur le statut de PTOM
Avis sur le débat d'orientation budgétaire 2010
Avis sur les orientations budgétaires de la collectivité en 2009
2008
Avis sur le compte administratif 2007
Avis sur la réactualisation de grille tarifaire des taxis et ébauche d'une règlementation
Avis sur le budget primitif 2008
Avis sur les orientations budgétaires de la collectivité en 2008
2007
2007-002 CESC : Election du Bureau du CESC
2007-001 CESC : Election du Président du CESC
Procès verbal de la séance inaugurale 18-12-2007
Annexes au procès verbal
CLASSEMENT DES HOTELS
Organismes accrédités pour le classement des hôtels
Hotels classés
Les 5 étapes de la procédure
Actes de la Collectivité 2021
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil exécutif
Délibérations du Conseil territorial
Actes de la Collectivité 2020
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2019
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2018
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2017
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2016
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2015
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2014
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2013
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Codes et règlements de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Carte d'urbanisme de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Conseil Economique Social et Culturel
Chambre Economique Multiprofessionnelle
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