Collectivité de St Barthélemy
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Conseil Economique Social et Culturel

Arrêté préfectoral 2013-32 constatant la désignation des membres du Conseil Economique Social et Culturel de Saint-Barthélemy
2010
Avis rendu sur le débat d'orientation budgétaire 2011
Avis sur la carte d'urbanisme
Avis sur accord Etat-Collectivité en matière fiscale
2009
Avis sur le classement hôtelier
Avis sur le statut de PTOM
Avis sur le débat d'orientation budgétaire 2010
Avis sur les orientations budgétaires de la collectivité en 2009
2008
Avis sur le compte administratif 2007
Avis sur la réactualisation de grille tarifaire des taxis et ébauche d'une règlementation
Avis sur le budget primitif 2008
Avis sur les orientations budgétaires de la collectivité en 2008
2007
2007-002 CESC : Election du Bureau du CESC
2007-001 CESC : Election du Président du CESC
Procès verbal de la séance inaugurale 18-12-2007
Annexes au procès verbal

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