Collectivité de St Barthélemy
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Collectivité de St Barthélemy

Carte d'urbanisme de la Collectivité de Saint-Barthélemy

Carte d'urbanisme approuvée par délibération n° 2020-074 CT du 04 décembre 2020 et applicable depuis le 01 janvier 2021
2020-074 CT : Délibération du Conseil territorial approuvant la révision de la carte d’urbanisme de Saint-Barthélemy.
Rapport de présentation
Règlement de la carte d'urbanisme à jour suite au CT du 18.12.2020
Lexique
Légende des cartes
carte globale au 1/8000 ème
carte globale au 1/12000 ème
carte globale des hauteurs
tableau d'asemblage au 1/8000 ème
8 carte des densités
8 carte des hauteurs
carte de Gustavia
carte des emplacements réservés
Servitudes
Rapport de synthèse de la concertation et mise à disposition du public approuvé par délibération du Conseil exécutif n° 2020-983 CE du 19 novembre 2020.
Carte d'urbanisme approuvée par délibération n° 2017-011 CT du 24 février 2017.
2017-010 CT : Modifications du Code de l’urbanisme.
2017-011 CT : Adoption de la carte d’urbanisme.

Rapport de présentation
Règlement de la carte d'urbanisme

La carte révisée est consultable de manière interactive : https://urba.eservices-comstbarth.fr/

Carte 1
Carte 2
Carte 3
Carte 4
Carte 5
Carte 6
Carte 7
Carte 8
Carte 9
Carte 10
Carte 11
Carte 12
Servitudes
Rapport de synthèse de la concertation et mise à disposition du public
Règlement de la carte d'urbanisme à jour suite au CT du 13.06.2019

Crédits | © Collectivité de St Barthelemy 2021