Collectivité de St Barthélemy
Collectivité de St Barthélemy
Collectivité de St Barthélemy

Arrêtés 2021

Arrêtés de février
2021-050 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie d’accès à la plage de Petite Anse pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-049 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n° 2021-028 P règlementant la circulation sur une portion des voies territoriales N° 57 et N° 211 à Saline pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-048 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la rue du Père Irénée de Bruyn à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-047 P - Arrêté portant délégation de signature à Madame Aurélie BRIN, adjointe au service de Assemblées.
2021-045 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie N° D210 à l’Oeuf pour cause de travaux sur le réseau Orange Télécom.
2021-044 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie N° 1 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau Orange.
2021-043 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des rues Oscar II, Samuel Fahlberg, la Colline et des Marins à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau Ftth.
2021-042 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 54 à Lurin pour cause de travaux sur le réseau Ftth.
2021-041 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à la Tourmente pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-040 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n°210 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-039 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-038 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2021-037 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue Samuel Fahlberg à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-036 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur différentes rues de Gustavia pour cause de travaux sur la fibre optique.
2021-035 P - Arrêté de voirie portant alignement section AH n°1149.
2021-034 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des rues de la plage et de l’église à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau assainissement.
2021-033 P - Arrêté portant règlementation de la circulation temporaire de la circulation routière durant les épreuves du semi-marathon de Saint-Barthélemy.
2021-032 P - Arrêté autorisant un semi-marathon à Saint-Barthélemy le 21 février 2021.
2021-031 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion de la rue Victor Hugo à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-030 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-029 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la voie territoriale N° 91 à Vitet pour cause de travaux sur la fibre optique.
2021-028 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des voies territoriales N° 57, N° 48 et N° 211 à Saline pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-027 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 47 à Saline pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable et de réfection partielle de la chaussée.
2021-026 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des voies territoriales N° 27 et 30 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-025 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 10 à Flamand pour cause de travaux sur le réseau Ftth.
2021-024 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 30 à Public pour cause de travaux sur le réseau télécom.
2021-023 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la route n°27 à Public pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2021-022 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n°2020-355 P réglementant la circulation et le stationnement sur l’ensemble du réseau routier de la Collectivité pour cause de travaux de réfection de la signalétique horizontale.
2021-021 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur un portion de la voie territoriale N° 209 à la Tourmente pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-020 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur un portion de la voie N° 209 à Marigot pour cause de travaux sur le réseau électrique.
Arrêtés de janvier
2021-019 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2021-018 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 98 à Grand-Cul-de-Sac pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-017 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 1 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-016 P - Arrêté de voirie portant alignement Section AX n° 89.
2021-015 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n° 2020-352 P règlementant la circulation et le stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2021-014 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des rues Atwater et Jeanne d’Arc à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-013 P - Arrêté portant règlementation de l’interdiction de stationnement sur une partie du parking de Saint-Jean longeant la voie n° 46 pour cause de travaux de curage du canal.
2021-012 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 83 à Petit Cul de Sac pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-010 P - Arrêté de voirie portant alignement section AR n° 342.
2021-009 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 33 à Public pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-008 P - Arrêté portant constitution du conseil de discipline territorial des sapeurs-pompiers volontaires.
2021-007 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 48 à Saline pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-006 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 57 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-005 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 91 à Devet et Vitet pour cause de travaux sur le réseau électrique et telecom.
2021-004 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 211 à Grand Fond pour cause de travaux sur le réseau routier.
Annexe
2021-003 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 210 à Terre Neuve pour cause de travaux sur le réseau télécom d’orange.
Annexe
2021-002 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Camaruche pour cause de travaux sur le réseau télécom d’orange.
Annexe
2021-001 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue de la République à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
Annexe

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