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Arrêtés 2021
Arrêtés 2021
Arrêtés de février
2021-050 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie d’accès à la plage de Petite Anse pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-049 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n° 2021-028 P règlementant la circulation sur une portion des voies territoriales N° 57 et N° 211 à Saline pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-048 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la rue du Père Irénée de Bruyn à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-047 P - Arrêté portant délégation de signature à Madame Aurélie BRIN, adjointe au service de Assemblées.
2021-045 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie N° D210 à l’Oeuf pour cause de travaux sur le réseau Orange Télécom.
2021-044 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie N° 1 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau Orange.
2021-043 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des rues Oscar II, Samuel Fahlberg, la Colline et des Marins à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau Ftth.
2021-042 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 54 à Lurin pour cause de travaux sur le réseau Ftth.
2021-041 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à la Tourmente pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-040 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n°210 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-039 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-038 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2021-037 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue Samuel Fahlberg à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-036 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur différentes rues de Gustavia pour cause de travaux sur la fibre optique.
2021-035 P - Arrêté de voirie portant alignement section AH n°1149.
2021-034 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des rues de la plage et de l’église à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau assainissement.
2021-033 P - Arrêté portant règlementation de la circulation temporaire de la circulation routière durant les épreuves du semi-marathon de Saint-Barthélemy.
2021-032 P - Arrêté autorisant un semi-marathon à Saint-Barthélemy le 21 février 2021.
2021-031 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion de la rue Victor Hugo à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-030 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-029 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la voie territoriale N° 91 à Vitet pour cause de travaux sur la fibre optique.
2021-028 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des voies territoriales N° 57, N° 48 et N° 211 à Saline pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-027 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 47 à Saline pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable et de réfection partielle de la chaussée.
2021-026 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des voies territoriales N° 27 et 30 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-025 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 10 à Flamand pour cause de travaux sur le réseau Ftth.
2021-024 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 30 à Public pour cause de travaux sur le réseau télécom.
2021-023 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la route n°27 à Public pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2021-022 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n°2020-355 P réglementant la circulation et le stationnement sur l’ensemble du réseau routier de la Collectivité pour cause de travaux de réfection de la signalétique horizontale.
2021-021 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur un portion de la voie territoriale N° 209 à la Tourmente pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-020 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur un portion de la voie N° 209 à Marigot pour cause de travaux sur le réseau électrique.
Arrêtés de janvier
2021-019 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2021-018 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 98 à Grand-Cul-de-Sac pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-017 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 1 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-016 P - Arrêté de voirie portant alignement Section AX n° 89.
2021-015 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n° 2020-352 P règlementant la circulation et le stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2021-014 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des rues Atwater et Jeanne d’Arc à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2021-013 P - Arrêté portant règlementation de l’interdiction de stationnement sur une partie du parking de Saint-Jean longeant la voie n° 46 pour cause de travaux de curage du canal.
2021-012 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 83 à Petit Cul de Sac pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-010 P - Arrêté de voirie portant alignement section AR n° 342.
2021-009 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 33 à Public pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-008 P - Arrêté portant constitution du conseil de discipline territorial des sapeurs-pompiers volontaires.
2021-007 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 48 à Saline pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-006 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 57 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2021-005 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 91 à Devet et Vitet pour cause de travaux sur le réseau électrique et telecom.
2021-004 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 211 à Grand Fond pour cause de travaux sur le réseau routier.
Annexe
2021-003 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 210 à Terre Neuve pour cause de travaux sur le réseau télécom d’orange.
Annexe
2021-002 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Camaruche pour cause de travaux sur le réseau télécom d’orange.
Annexe
2021-001 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue de la République à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
Annexe
CLASSEMENT DES HOTELS
Organismes accrédités pour le classement des hôtels
Hotels classés
Les 5 étapes de la procédure
Actes de la Collectivité 2021
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil exécutif
Délibérations du Conseil territorial
Actes de la Collectivité 2020
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2019
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2018
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2017
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2016
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2015
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2014
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2013
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Codes et règlements de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Carte d'urbanisme de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Conseil Economique Social et Culturel
Chambre Economique Multiprofessionnelle
Autres actes et documents au Journal Officiel
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