Webmail
Accueil
Nous contacter
Plan du site
Recherche
Login
Collectivité de St Barthélemy
Découvrir Saint-Barthélemy
Votre Collectivité
Vivre à Saint-Barth
Espace Administrés
Actualités
Actes de la Collectivité
Archives
Journal de la COM
Page ASP.NET
Actes de la Collectivité
>
Actes de la Collectivité 2021
>
Délibérations du Conseil territorial
>
Délibérations du Conseil territorial 2021
Délibérations du Conseil territorial 2021
Réunion du 08 janiver 2021
2021-001 CT : Remplacement d’un siège vacant au Conseil exécutif selon les procédures prévues aux articles LO. 6222-5 à LO. 62222-7 du Code général des collectivités territoriales.
Réunion du 19 février 2021
2021-002 CT : Vœu du Conseil territorial de Saint-Barthélemy afin de demander la réouverture de l’île de Saint-Barthélemy aux visites d’agrément.
2021-003 CT : Autorisation au Président à souscrire un marché afin d’augmenter les capacités de dépistage par test PCR de la Covid 19 sur le territoire de Saint-Barthélemy et d’améliorer les systèmes d’information de gestion des opérations de dépistage.
CLASSEMENT DES HOTELS
Organismes accrédités pour le classement des hôtels
Hotels classés
Les 5 étapes de la procédure
Actes de la Collectivité 2021
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil exécutif
Délibérations du Conseil territorial
Actes de la Collectivité 2020
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2019
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2018
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2017
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2016
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2015
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2014
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Actes de la Collectivité 2013
Arrêtés du Président
Délibérations du Conseil Exécutif
Délibérations du Conseil Territorial
Codes et règlements de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Carte d'urbanisme de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Conseil Economique Social et Culturel
Chambre Economique Multiprofessionnelle
Autres actes et documents au Journal Officiel
Crédits
|
© Collectivité de St Barthelemy 2021