Collectivité de St Barthélemy
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Formulaires de la Collectivité

Scolaire
Fiche d'inscription restauration scolaire
Fiche d'inscription ramassage scolaire

Fiches du matériel scolaire pour les classes de l'école maternelle de Gustavia. Année scolaire 2016/2017

Liste matériel scolaire GS 2
Liste matériel scolaire GS 1
Liste matériel scolaire MS 1 et 2
Liste matériel scolaire PS 2
Liste matériel scolaire PS 1
Liste matériel scolaire TPS

Echelonnement des classes de l'école maternelle de Gustavia. Année scolaire 2016/2017

PS 1 et PS 2
TPS

Fiches du matériel scolaire pour les classes de l'école primaire de Gustavia. Année scolaire 2017/2018

Liste matériel scolaire CM2
Liste matériel scolaire CM1
Liste matériel scolaire CE2
Liste matériel scolaire CE1
Liste matériel scolaire CP
Fiscalité
Notice explicative - utilisation des formulaires
Déclaration taxe sur la valeur vénale des immeubles
Déclaration taxe de séjour (art. 124 Code des Contributions de Saint-Barthélemy) - Villas
Déclaration taxe de séjour (art. 124 Code des Contributions de Saint-Barthélemy) - Hôtels
Déclaration Contribution Forfaitaire Annuelle des Entreprises - CFAE -
Déclaration Taxe Spéciale Consommation Carburants - TSCC -
Déclaration plus value immobilière
Formulaire de demande de mensualisation des droits de quai pour les entreprises
Environnement
Demande d'autorisation de défrichement
Demande d'aide à l'équipement d'un chauffeau solaire
Demande d'aide à l'équipement photovoltaïque
Urbanisme et assainissement
Dossier à constituer pour l'assainissement
Dossier à constituer pour l'assainissement pour plus de 20 Equivalent Habitant
Fiche rendez-vous - Diagnostic Assainissement
Déclaration de travaux
Demande de certificat d'urbanisme
Demande de permis de construire
Demande de permis modificatif
Demande de transfert de permis
Demande de renseignements d'urbanisme
Demande de permis de démolir
Demande d'autorisation de remblaiement
Droit de préemption
Annexes préemption
Demande de lotissement
Circulation - transport
Demande de permis de conduire international
Demande de duplicata de permis de conduire
Demande d'échange de permis de conduire étranger
Demande de visite médicale
Certificat de cession
Demande d'immatriculation
Demande d'immatriculation W
Demande annulation certificat d'immatriculation
Récépissé de prise en charge d'un véhicule pour destruction
Demande d'autorisation permanente de circulation pour engins spéciaux
Demande d'autorisation ponctuelle de circulation pour engins spéciaux
Attestation d'hébergement
Etat civil
Demande de passeport et CNI
Déclaration de perte
Autorisation parentale
Attestation d'hébergement
Règlementation de l'occupation privative des plages
Formulaire de demande d'occupation privative des plages
Droits sociaux
Demande de RSTA - juin, juillet, août 2010
Associations sportives et culturelles
Formulaire pour l'organisation de manifestations
formulaire pour la mise à disposition des barrières de sécurité
Demande de subvention associations sportives
Demande de subvention associations culturelles
Demande de déplacement
Compte rendu financier

Formulaires CNDS

Notice Clubs CNDS 2013
Notice ligue CNDS 2013
Dossier de demande 2013
Convention de financement
Fiche création Plan Sport Emploi 2013
Fiche renouvellement Plan Emploi Sport 2013
Convention pluriannuelle emploi CNDS dégressif 2013
Convention pluriannuelle emploi CNDS non dégressif 2013

DDJS

Demande d'agrément SPORT
Notice information AEL PSE
Présentation démarche règlementaires des assiocations sportives
Divers
Demande de réservation de la salle de capitainerie et règlement
Règlement intérieur
Demande de réservation de la salle de spectacle
Demande d'utlisation - Centre d'hébergement de Saint-Jean
Règlement intérieur
Formulaire d'acquisition de boites aux lettres

Crédits | © Collectivité de St Barthelemy 2017