Collectivité de St Barthélemy
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Formulaires de la Collectivité

Scolaire
Fiche inscription - accueil de loisirs - petites vacances scolaires 2018-2019
Aide à la formation initiale à l'extérieur 2018-2019 - Liste des pièces à fournir
Règlement intérieur de l'accueil de loisirs sans hébergement des écoles primaire et maternelle de Gustavia.
Pièces à fournir - Inscription scolaire écoles maternelle et élementaire de Gustavia
Fiche inscription accueil de loisirs matin et soir 2018-2019
Fiche inscription ramassage scolaire EPG-EMG-ESM-CMC-ESJ
Fiche inscription restauration scolaire EPG-EMG 2018-2019
Fiche inscription restauration scolaire ESJ 2018-2019
Fiche inscription restauration scolaire ESM 2018-2019

Fiches du matériel scolaire pour les classes de l'école maternelle de Gustavia. Année scolaire 2018/2019

Liste matériel scolaire GS
Liste matériel scolaire MS
Liste matériel scolaire PS 2
Liste matériel scolaire PS 1
Liste matériel scolaire TPS

Echelonnement des classes de l'école maternelle de Gustavia. Année scolaire 2018/2019

Grande Section
Moyenne Section
Petite Section
Toute Petite Section

Fiches du matériel scolaire pour les classes de l'école primaire de Gustavia. Année scolaire 2018/2019

Liste matériel scolaire CM2
Liste matériel scolaire CM1
Liste matériel scolaire CE2
Liste matériel scolaire CE1
Liste matériel scolaire CP

Fiches du matériel scolaire pour les classes du collège/lycée. Année scolaire 2018/2019

Liste matériel classe de 2nd
Liste matériel classes de 6ème à 3ème
Liste matériel ULIS

Gratification des étudiants

Fiscalité
Notice explicative - utilisation des formulaires
Déclaration taxe sur la valeur vénale des immeubles
Déclaration taxe de séjour (art. 124 Code des Contributions de Saint-Barthélemy) - Villas
Déclaration taxe de séjour (art. 124 Code des Contributions de Saint-Barthélemy) - Hôtels
Déclaration Contribution Forfaitaire Annuelle des Entreprises - CFAE -
Déclaration Taxe Spéciale Consommation Carburants - TSCC -
Déclaration plus value immobilière
Formulaire de demande de mensualisation des droits de quai pour les entreprises
Environnement
Demande d'autorisation de défrichement
Demande d'aide à l'équipement d'un chauffeau solaire
Demande d'aide à l'équipement photovoltaïque
Urbanisme et assainissement
Dossier à constituer pour l'assainissement
Dossier à constituer pour l'assainissement pour plus de 20 Equivalent Habitant
Fiche rendez-vous - Diagnostic Assainissement
Déclaration de travaux
Demande de certificat d'urbanisme
Demande de permis de construire
Demande de permis modificatif
Demande de transfert de permis
Demande de renseignements d'urbanisme
Demande de permis de démolir
Demande d'autorisation de remblaiement
Droit de préemption
Annexes préemption
Demande de lotissement
Circulation - transport

Immatriculations

Certificat de cession
Demande de délivrance de cartes W
Demande annulation certificat d'immatriculation
Demande d'autorisation permanente de circulation pour engins spéciaux
Demande d'autorisation ponctuelle de circulation pour engins spéciaux

Permis de conduire

Demande de permis de conduire international
Demande de duplicata de permis de conduire
Demande d'échange de permis de conduire étranger
Demande de visite médicale

Autres documents

Attestation d'hébergement
Etat civil
Demande de passeport et CNI
Déclaration de perte
Autorisation parentale
Attestation d'hébergement
Règlementation de l'occupation privative des plages
Formulaire de demande d'occupation privative des plages
Droits sociaux
Demande de RSTA - juin, juillet, août 2010
Marché territorial
Dossier de candidature pour les exposants
Associations sportives et culturelles
Formulaire pour l'organisation de manifestations
formulaire pour la mise à disposition des barrières de sécurité
Demande de subvention associations sportives
Demande de subvention associations culturelles
Demande de déplacement
Compte rendu financier

Formulaires CNDS

Notice Clubs CNDS 2013
Notice ligue CNDS 2013
Dossier de demande 2013
Convention de financement
Fiche création Plan Sport Emploi 2013
Fiche renouvellement Plan Emploi Sport 2013
Convention pluriannuelle emploi CNDS dégressif 2013
Convention pluriannuelle emploi CNDS non dégressif 2013

DDJS

Demande d'agrément SPORT
Notice information AEL PSE
Présentation démarche règlementaires des associations sportives
Concours de dessin "Droit des Enfants"
Réglement
Divers
Demande de réservation de la salle de capitainerie et règlement
Règlement intérieur
Demande de réservation de la salle de spectacle / théatre du Paradis
Demande d'utlisation - Centre d'hébergement de Saint-Jean
Règlement intérieur
Formulaire d'acquisition de boites aux lettres
Bourse d'excellence sportive - Année 2017/2018

Crédits | © Collectivité de St Barthelemy 2019