Collectivité de St Barthélemy
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Collectivité de St Barthélemy

Arrêtés du Président

Arrêtés du Président
Arrêtés de décembre 2007
2007-064 P – Arrêté portant mise en demeure de procéder à l’enlèvement d’un véhicule laissé à l’abandon.
2007-063 P – Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation dans les rues de Gustavia.
2007- 062 P – Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2007-56 P.
2007-061 P – Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 209 à Lorient (à proximité du pont) pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2007-060 P – Arrêté portant nomination de mandataires suppléants au sein de la régie de recette créée auprès de la police territorial.
2007-059 P – Arrêté portant réorganisation de la régie de recettes créée auprès de la police territoriale.
2007-058 P – Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 210 à l’entrée du quartier de Flamands.
2007-057 P – Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue couturière à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
Arrêtés de novembre 2007
2007-56 P – Arrêté réglementant le mouillage dans la baie de Shell Beach.
2007-55 P – Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue couturière à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2007-054 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue Jeanne d’Arc à Gustavia.
2007-053 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation durant la course pédestre « Gustavia Loppet ».
2007-052 P – Arrêté portant réglementation du stationnement au niveau du parking de l’espace Gambier à Gustavia.
2007-051 P – Arrêté portant nomination d’un mandataire suppléant à la régie de recettes près du port de Gustavia.
2007-050 P – Arrêté portant désignation de monsieur KAWAMURA Patrick conseillé territorial, en qualité de représentant du président au sein de la commission de la collectivité de Saint-Barthélemy pour l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public.
2007-049 P – Arrêté portant désignation de Monsieur KAWAMURA Patrick, conseiller territorial, en qualité de représentant du président au sein de la commission de la collectivité de Saint-Barthélemy pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public.
2007-048 P – Arrêté portant désignation de Mon sieur KAWAMURA Patrick, conseiller territorial, en qualité de représentant du président au sein de la commission consultative territorial de sécurité et d’accessibilité de la collectivité de Saint-Barthélemy.
2007-047 P – Arrêté portant réglementation des activités nautiques dans la baie de Saint-Jean.
Arrêtés de octobre 2007
2007-046 P – Arrête portant réglementation de la circulation sur la voie n° 39 sur la portion entre la route départementale n° 209 et la piscine.
2007-045 P – Arrêté portant réglementation de la circulation sur la route n° 91 à Vitet, sur le tronçon compris entre le 1er pont de Vitet et le carrefour menant au château d’eau, pour cause de travaux sur le réseau routier.
207-044 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Maxime DESOUCHES, membre du conseil exécutif.
2007-043 P – Arrêté désignant Monsieur DESOUCHES Maxime en qualité de représentant du président de la commission d’appel d’offres ou d’ouverture des plis.
2007-042 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jean-Pierre MAGRAS, membre du conseil exécutif.
2007-039 P – Arrêté portant propagation de l’arrêté n° 2007-31 réglementant la circulation sur la voie n° 2007-31 réglementant la circulation sur la voie n° 47 à salines pour cause de travaux sur le réseaux routier.
2007-038 P – Arrêté portant attribution d’une concession funéraire. (Cimetière : Lorient-est).
2007-037 P – Arrêté portant attribution d’une concession funéraire. (Cimetière : Lorient-est).
2007-036 P – Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue de la place d’armes à Gustavia pour cause de travaux de démolition.
2007-035 P – Arrêté portant propagation de l’arrêté n° 2007-41 réglementant la circulation sur les rues de la république et de la Suède à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2007-034 P – Arrêté portant propagation de l’arrêté n° 2007-31 réglementant la circulation sur la voie n° 47 à Salines pour cause de travaux sur le réseau routier.
Arrêtés de septembre 2007
2007-033 P – Arrêté portant réglementation de la circulation sur la route départementale n° 209 à Lorient.
2007-032 P – Arrêté portant réglementation du stationnement au niveau de la route n° 91, sur le tronçon compris entre le carrefour de la barrière des quatre vents et le pont, à Vitet.
2007-031 P – Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 47 à Salines pour cause de travaux sur le réseau routier.
2007-030 P – Arrêté portant prorogation de l’arrêté n° 2007-41 réglementant la circulation sur les rues de la république et de la Suède à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
Arrêtés d'août 2007
2007-029 P – Arrêté portant fermeture partielle de l’établissement « Chez Béranger ».
2007-028 P – Arrêté portant réglementation de la circulation des véhicules aux abords du col de la tourmente dans le cadre de l’inauguration de la statue de l’Arawak.
2007-027 P – Arrêté portant prorogation de l’arrêté n° 2007-41 réglementant la circulation sur les rues de la république et de Suède à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2007-026 P – Arrêté portant réglementation de la circulation sur la route départementale n° 209 à Public.
2007-025 P – Arrêté portant délégation de signature à Mademoiselle Véronique AUBIN – Rédacteur Territorial Responsable du Service des Actions Sanitaires, Sociales et de Solidarité.
2007-024 P – Arrêté portant délégation de signature à Madame Caroline RAMOS – Adjointe administratif de 2ème classe responsable du Service des Ecoles.
2007-023 P – Arrêté portant délégation de signature à Mademoiselle Marie-Claude LAPLACE – Adjointe administratif de 1ère classe Adjointe au Directeur de l’aéroport de Saint-Jean.
2007-022 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Antoine LAPLACE – Adjoint administratif de 1ère classe Directeur de l’Aéroport de Saint-Jean.
2007-021 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Ernest BRIN – Agent de Maitrise Principal Adjointe au Directeur du Port de Gustavia.
2007-020 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jacques GREAUX – Agent de Maîtrise Principal Adjoint au Direction au Port de Gustavia.
2007-019 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Bruno GREAUX – Technicien Supérieur Territorial – Titulaire Directeur du Port de Gustavia.
2007- 018 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe TURBE – Adjoint Technique de 1ère classe Adjoint au Chef du Service de Propreté.
2007-017 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Marceau DANET – Adjoint Technique Principal de 1ère classe Chef du Service de Propreté.
2007-016 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jacques BERNIER – Brigadier-chef Principal Adjoint au Responsable du Service de la Police Territoriale.
2017-015 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Gilles QUERRARD Responsable du Service de la Police.
2007-014 P – Arrêté portant délégation de signature à Mademoiselle Sophie OLIVAUD – Titulaire Adjointe du Directeur des Services Techniques.
2007-013 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Sylvain MICHELET – Ingénieur Principal Directeur des Services Techniques.
2007-012 P – arrêté portant délégation de signature à Madame Emma MAXOR – Adjoint administratif 2ème classe – Titulaire en fonction au Service Population.
2007-011 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Patrick GREAUX – Adjoint administratif de 1ère classe – Titulaire Responsable du Service Population.
2007-010 P – arrêté portant délégation de signature à Madame Yvette GREAUX – Adjoint administratif Principal de 1ère classe, Titulaire Responsable du Service de l’Urbanisme.
2007-009 P – Arrêté portant délégation de signature à Mademoiselle Josette GREAUX – Rédacteur Principal – Titulaire Responsable du Service du Personnel.
2007-008 P - Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Michel LAPLACE – Technicien Supérieur Principal Responsable du Service Financier.
2007-007 P – Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Denis GREAUX, Attaché Principal – Directeur Général des Services.
Arrêtés de juillet 2007
2007-006 P – Arrêté portant délégation de fonctions à madame WEBER Marie-Thérèse, Vice – Président.
2007-005 P – Arrêté portant délégation de fonctions à Monsieur Michel MAGRAS, Vise – Président.
2007-004 P – Arrêté portant délégation de fonctions à Madame GREAUX Nicole, Vice-Présidente.
2007-003 P – Arrêté portant délégation de fonctions à Monsieur GREAUX Yves, Vice – Président.
2007-002 P – Arrêté portant réouverture de l’établissement « Yacht Club ».
2007-001 P – Arrêté désignant Monsieur KAWAMURA Patrick en qualité de représentant du conseil territorial au sein de la commission d’arrondissement des iles du Nord.

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