Collectivité de St Barthélemy

Collectivité de St Barthélemy

Collectivité de St Barthélemy

Arrêtés Juillet 2010

2010-091 P - Règlementation de la circulation sur la voie n°9 entre Corossol et Colombier pour cause de travaux sur le réseau téléphonique.
2010-090 P - Retrait de représentation du Président attribuée à Monsieur Patrick Kawamura, conseiller territorial.
2010-088 P - Retrait de la délégation de signature accordée à Monsieur Patrick Kawamura, conseiller territorial.
2010-087 P - Arrêté portant interdiction temporaire de la baignade dans la baie de Corossol pour cause de travaux de réensablement de la plage
2010-086 P - Demande d'autorisation temporaire d'un débit de boissons.
2010-092 P - Règlementation de la circulation sur les voies n°209 et 210 au rond-point de la Tourmente pour cause de travaux de mise en place de glissières de sécurité.

Arrêtés Juin 2010

2010-085 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°212 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010- 084 P - Arrêté portant règlementation du stationnement sur la rue Auguste Nyman à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau téléphonique.
2010-083 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°211 à Grand-Fond pour cause de raccordement du réseau d'eau portable.
2010-082 P - Arrêté portant dérogation exceptionnelle à l'arrêté N°92-23 portant dispositions réglementaires relatives à la lutte contre le bruit.
2010-081 P - Arrêté portant nomination de régisseurs suppléants de la régie de recettes instituée près du Port de Gustavia et modifiant l'arrêté n°09-124 P en date du 2 décembre 2009.
2010-079 P - Arrêté portant interdiction de la circulation sur la voie n°54 à Lurin pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-078 P - Arrêté instituant un arrêt obligatoire sur la Rue de Paix à Gustavia à son intersection avec la Rue Lafayette.
2010-077 P - Arrêté portant nomination d'un régisseur-suppléant de la régie de recettes instituée près du Port de Gustavia.
2010-076 P - Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons.
2010-075 P - Règlementation de la circulation sur la voie n°209 à Marigot pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-074 P - Règlementation de la circulation sur la voie n°48 à Salines pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-073 P - Règlementation de la circulation sur les voies n°9 et N°27 à Corossol pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-072 P - Arrêté portant annulation des arrêtés n°2010-063 et 2010-065 P autorisant l'ouverture temporaire de débits de boissons de 1ère et 2ème catégories à Saint-Barthélemy.
2010-071 P - Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons.
2010-070 P - Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons.

Arrêtés Mai 2010

2010-069 P - Arrêté interdisant la consommation d'alcool sur le domaine public.
2010-068 P - Arrêté instituant un arrêt obligatoire sur la voie n°90 à Marigot à son intersection avec la voie n°209.
2010-067 P - Arrêté portant règlementation du stationnement sur la rue Auguste Nyman à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau téléphonique.
2010-066 P - Règlementation de la circulation sur les voies n°209, 210 et 211 entre Gustavia et Lorient pour cause de vérification du réseau téléphonique.
2010-065 P - Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons.
2010-064 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n° 210 à Terre-Neuve pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2010-063 P - Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons.
2010-062 P -Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons.
2010-061 P - Arrêté portant prorogation de l'arrêté n°2010-039 P règlementant la circulation sur la voie n°209 à Petit Cul de Sac pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-060 P - Arrêté portant prorogation de l'arrêté n°2010-044 P règlementant la circulation sur la voie n°1 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-059 P - Interdiction de la circulation sur la Rue Victor Hugo à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-058 P - Arrêté fixant des mesures de protection de la biodiversité de l'étang de Grande Saline.
2010-057 P - Circulation en sens unique
2010-056 P - Suspension temporaire de la zone bleue

Arrêtés Avril 2010

2010-055 P - Règlementation de la circulation maritime dans le Port de Gustavia, à l'occasion de la l'arrivée de la 10èmeTransat AG2R
2010-054 P - Règlementation de la circulation sur la voie n°20 à Merlette pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-053 P - Règlementation du stationnement sur la rue des Marins et la rue de la colline à Gustavia.
2010-052 P - Interdiction de la circulation sur la voie n°54 à Lurin pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-051 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue Victor Hugo à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-050 P - Interdiction de la circulation sur la voie n°54 à Lurin pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-049 P - Règlementation de la circulation sur la voie n°209 à Marigot pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-048 P - Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons.
2010-047 P - Arrêté portant suspension temporaire de la zone bleue à Gustavia pour "Les voiles de Saint-Barth".
2010-046 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et stationnement à Gustavia pour "Les voiles de Saint-Barth".

Arrêtés Mars 2010

2010-045 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement à Gustavia pour "Saint-Barth Bucket".
2010-044 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°210 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-043 P - Arrêté portant prorogation de l'arrêté n°2009-079 P du 20/08/2009 règlementant la circulation sur la voie n°48 à Salines pour cause de travaux surl e réseau routier.
2010-042 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°60 à Saint-Jean pour cause de travaux de réfection de la chaussée avec enfouissement des réseaux.
2010-041 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la voie n°54 à Lurin pour cause de travaux de réparation de la chaussée et enfouissement des réseaux.
2010-040 P - Arrêté portant suspension temporaire de la zone bleue à Gustavia pour la "Saint-Barth Bucket".
2010-039 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n° 209 à Petit Cul de Sac pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-038 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°38 à Saint-Jean pour cause de travaux au niveau du stade.
2010-037 CE - Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons.
2010-032 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau France Telecom.

Arrêtés Février 2010

2010-036 P - Arrêté rétablissant la double circulation à Saint-Jean.
2010-035 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n° 212 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau électrique.
21010-034 P - Demande d'autorisation temporaire d'un débit de boisson.
2010-033 P - Demande d'autorisation temporaire d'un débit de boisson.
2010-032 P - Règlementation de la circulation sur la voie n°209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau France Télécom.
2010-027 P - Arrêté portant règlementation de la circualtion sur la voie n° 209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau d'eau potable.
2010-026 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation à la Pointe - Gustavia.
2010-025 P - Demande d' autorisation temporaire de d'un débit de boissons.
2010-024 P - Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons.
2010-023 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les voies n°210 et n°212 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2010-022 P - Arrêté portant interdiction de la circulation sur la voie n°94 à Marigot pour cause de travaux sur le réseau d'eau potable.
20110-021 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation à Gustavia durant les festivités du Mardi-Gras.
2010-020 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation à Gustavia durant le carnaval des écoles.
2010-019 P - Demande d'autorisation temporaire d'un débit de boissons.
2010-018 P - Arrêté portant liste d'aptitude aux fonctions de sapeurs pompiers professionnels non-officiers: candidats déclarés admis à l'un des deux concours ouverts par la COM de St Barthélemy (concours dit externe et concours dit interne) pour le recrutement de sapeurs-pompiers professionnels non officiers (grade de sapeur) (session 2009).

Arrêtés Janvier 2010

2010-017 P - Arrêté portant interdiction de la circulation sur la voie n°94 à Marigot pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2010-016 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les voies n°19 et n°20 à Merlette pour cause de réfection de la chaussée et enfouissement des réseaux.
2010-015 P - Arrêté portant prorogation de l'arrêté N° 2009-079 P du 20/08/2009 règlementant la circulation sur la voie n°48 à Salines pour cause de travaux sur le réseau routier.
2010-013 P - Arrêté autorisant la réouverture du restaurant "La Gloriette".
2010-012 P - Arrêté règlementant la circulation des véhicules de grands poids et dimensions sur le territoire de Saint-Barthélemy.
2010-011 P - Arrêté retirant l'arrêté n°2010-008 P règlementant a circulation des véhicules de grands poids et dimensions sur le territoire de Saint-Barthélemy.
2010-010 P - Arrêté portant interdiction des activités d'animation musicale dénommées "Beach sunset dj session" et "Cocktail dj session".
2010-007 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n° 91 à Vitet pour cause de construction d'un mur de soutènement.
2010-006 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n° 90 à Marigot pour cause de réfection de la chaussée et enfouissement des réseaux.
2010-005 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n° 209 à Public pour cause de réalisation d'un mur et d'un trottoir.
2010-002 P - Arrêté restaurant le sens de circulation à la pointe - Gustavia.
2010-001 P - Arrêté autorisant la reprise de la baignade et de toutes les activités nautiques sur le littoral Nord-Est de Saint-Barthélemy.

Crédits | © Collectivité de St Barthelemy 2010