Collectivité de St Barthélemy
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Délibérations du Conseil Territorial 2019

Réunion du 13 mars 2019
2019-013 CT : Proposition Echange de terrains situés à Gustavia entre la Collectivité et les consorts BERNIER-BRIN.
Annexe
2019-012 CT : Bilan de la mise à disposition du public du projet de 1ère partie (Urbanisme) du Code de l’urbanisme, de l’habitation et de la construction de Saint-Barthélemy et adoption dudit projet.
Annexe
2019-011 CT : Approbation et autorisation au Président à signer l’avenant n° 3 à la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre de propreté à Public.
2019-010 CT : Création d’une dotation pour l’association « ASBAS ».
Réunion du 08 février 2019
2019-009 CT : Débat sur les orientations budgétaires pour l’année 2019.
Annexe
2019-008 CT : Acquisition de la parcelle cadastrée AY 446 jouxtant l’étang de Grand Cul-de-sac appartenant aux époux GOMEZ VIEIRA.
2019-007 CT : Approbation du règlement des subventions dans le cadre des déplacements sportifs et culturels.
Annexe
2019-006 CT : Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs sans hébergement des écoles maternelle et primaire de Gustavia.
Annexe
2019-005 CT : Modification du règlement territorial de la formation initiale.
Annexe
2019-004 CT : Proposition de dénomination de l’accueil de loisirs sans hébergement des écoles maternelle et primaire de Gustavia et adoption d’un logo.
Annexe
2019-003 CT : Délibération validant la reconstruction du bâtiment de l’ancienne mairie à Gustavia.
2019-002 CT : Validation du projet de construction d’une salle de spectacle au-dessus du parking souterrain à Gustavia, Rue de la Paix.
2019-001 CT : Complément au régime indemnitaire applicable aux agents de la fonction publique territoriale exerçant à Saint-Barthélemy : mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP.

Crédits | © Collectivité de St Barthelemy 2019