Collectivité de St Barthélemy
Collectivité de St Barthélemy
Collectivité de St Barthélemy

Arrêtés 2020

Arrêtés de Janvier
2020-024 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2010-010 P - règlementation de la circulation sur la voie n° 32 à Public pour cause de travaux de grutage.
2020-023 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la baignade et de toutes les activités nautiques sur tout le littoral de Saint-Barthélemy.
2020-022 P - Arrêté portant restriction temporaire des usages de l’eau.
2020-021 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 94 entre Marigot et Vitet pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-020 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 34 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-019 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 212 et n°22 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-018 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue des Marins à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-017 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 33 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-016 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 209 et la rue Oscar II à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-015 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie n° 54 au droit de l’hôtel Carl Gustaf au quartier de Lurin.
2020-014 P - Arrêté portant autorisation de l’utilisation du domaine privé de la Collectivité de Saint-Barthélemy.
2020-013 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 22 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau d’eau.
2020-012 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 71 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier et sur les divers réseaux.
2020-010 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 32 à Public pour cause de travaux sur le grutage.
2020-009 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 211 pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-008 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 211 entre Grand Fond et Toiny pour cause de travaux sur le réseau routier et sur les divers réseaux.
2020-007 P - Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-006 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-005 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation routière durant la marche « Handi Color Run ».
2020-003 P - Arrêté portant autorisation d’exhumation du corps de Monsieur Jean-Philippe SMET et de sa ré-inhumation dans le même cimetière.
2020-001 P - Arrêté portant nomination du régisseur titulaire, du mandataire suppléant et des mandataires de la régie d’avance créée auprès de la Collectivité.

Crédits | © Collectivité de St Barthelemy 2020