Collectivité de St Barthélemy
Collectivité de St Barthélemy
Collectivité de St Barthélemy

Arrêtés 2020

Arrêtés de Décembre
2020-356 P - Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
2020-355 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du réseau routier de la collectivité pour cause de travaux de réfection de la signalétique horizontale.
2020-354 P - Arrêté de mise en demeure d’effectuer des travaux de copropriété « NORAH » sise à Marigot.
2020-353 P - Arrêté abrogeant l’arrêté 2016-024 et instaurant un emplacement de stationnement réservé aux médecins dans la rue place d’Armes à Gustavia.
2020-352 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-351 P - Arrêté portant nomination du mandataire suppléant de la régie d’avance instituée auprès du service territorial d’incendie et de secours de Saint-Barthélemy.
2020-350 P - Arrêté portant nomination du régisseur principal, du mandataire suppléant et d’un mandataire au sein de la régie des recettes modifiée instituée pour l’encaissement des tarifs des parkings payants.
2020-349 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Gustavia.
2020-348 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Gustavia.
2020-347 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n°2020-219 P règlementant la circulation sur la voie d’accès à la plage de Petite Anse pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-346 P - Arrêté de voierie portant permis de stationnement.
Arrêtés de Novembre
2020-345 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n° 2020-304 P règlementant la circulation et le stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-344 P - Arrêté portant commissionnement d’un agent en matière d’infraction au Code de l’accès au travail des étrangers de Saint-Barthélemy.
2020-343 P - Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Rosmon GREAUX, Chef du service de la Police territoriale de Saint-Barthélemy.
2020-342 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°46 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-341 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion de la rue Victor Schoelcher à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau télécom.
2020-340 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-339 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n°210 entre la Tourmente et le Château d’eau de Colombier pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-338 P - Arrêté instaurant un carrefour à sens giratoire sur la voie n°209 à Lorient, à hauteur des centres commerciaux aux enseignes « L’Oasis » et « Les Marais ».
2020-337 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue des Dinzey à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-336 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n°2020-298 P règlementant la circulation et le stationnement sur l’ensemble du réseau routier de la Collectivité pour cause de travaux de réfection de la signalétique horizontale.
2020-335 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 210 à Public pour cause de travaux de nuit sur le réseau routier.
2020-334 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n° 2020-278 P règlementant la circulation sur une portion de la voie N° 48 à Saline pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-333 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 57 de Saint-Jean vers Saline pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-332 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à la Tourmente pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-331 P - Arrêté portant règlementation de l’interdiction de stationnement sur une portion de la rue de la Colline à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau télécom.
2020-330 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie N° 209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau télécom.
2020-329 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier et sur le réseau d’eau potable.
2020-328 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté 2020-315 P sur une portion de la voie N° 209 à Saint-Jean au droit du centre commercial à l’enseigner « Les galeries du commerce ».
2020-327 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie N° 48 à Grande Saline pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-326 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 209 à Marigot pour cause de travaux sur le réseau télécom.
2020-325 P - Arrêté portant réglementation de la circulation et de l’interdiction de stationnement sur une portion de la rue Jeanne D’Arc à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau assainissement.
2020-324 P - Arrêté portant interdiction temporaire de la baignade et des activités nautiques dans les baies de Corossol et Grand Galet.
2020-323 P - Arrêté instaurant un carrefour à sens giratoire sur la voie n° 209 à hauteur du pont de Saint-Jean.
2020-322 P - Arrêté réglementant la circulation et le stationnement sur les voies territoriales N° 46-47 et 54 reliant les quartiers de Saint-Jean, Saline et Lurin et instaurant deux « Ceder le passage » au carrefour dit Tourterelle.
2020-321 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la portion de la rue des Marins comprise entre la rue Jeanne D’Arc et la rue Schoelcher à Gustavia le vendredi 13 novembre 2020 de 07h00 à 09h00 en raison de la plantation de cocotiers au droit de l’immeuble « Madrix ».
2020-320 P - Arrêté portant interdiction temporaire de la baignade et des activités nautiques dans le baie de Public.
2020-319 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des rues Samuel FAHLBERG et rue de la Paix à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2020-318 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°54 à Lurin pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2020-317 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°48 à Saline pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-316 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue August Nyman à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-315 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie n°209 à Saint-Jean au droit du centre commercial à l’enseigne « Les galeries du commerce ».
2020-314 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Gustavia.
2020-313 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons de 1er et 3ème groupes à Gustavia.
2020-312 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue du bord de mer à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-311 P - Arrêté portant nomination d’une mandataire de la régie de recettes instituée auprès du port de Gustavia.
2020-310 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue Victor Hugo à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-309 P - Arrêté portant règlementation de la circulation à l’angle de la rue Samuel Fahlberg et de la rue Jeanne d’Arc pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-308 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°33 à Public pour cause de travaux sur le réseau routier.
Arrêtés d'Octobre
2020-307 P - Arrêté portant règlementation de la circulation pour la mise en place d’un stop provisoire sur la voie n° 46.
2020-306 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°39 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-305 P - Arrêté autorisant l’ouverture du Centre médico-social de la collectivité de Saint-Barthélemy.
2020-304 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-303 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 211 à Grand Fond pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-302 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion de la rue Jeanne d’Arc et Victor Schoelcher à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-300 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des rues Samuel Falberg, Augustin Cagan et rue de la Presqu’île à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-299 P - Arrêté portant nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie d'avances temporaire instituée pour la remise des prix des différentes courses sur route de la Gustavia Loppet.
2020-298 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du réseau routier de la Collectivité pour cause de travaux de réfection de la signalétique horizontale.
2020-297 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°39 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-296 P - Arrêté portant nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes instituée auprès du centre d'hébergement de Saint-Jean.
2020-295 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Saint-Jean.
2020-294 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Saint-Jean.
2020-293 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Saint-Jean.
2020-292 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°54 à Lurin pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-291 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion de la rue Victor Hugo à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-290 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°210 à Flamands pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-289 P - Arrêté autorisant l’ouverture de l’hôtel Carl Gustaf à Gustavia.
2020-288 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n°2020-282 P règlementant la circulation sur une portion de la voie territoriale n°209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-287 P - Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
2020-286 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue de Dinzey à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau Ftth.
2020-285 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Saint-Jean.
2020-284 P - Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la Collectivité.
2020-283 P - Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la Collectivité.
2020-282 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-281 P - Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la Collectivité.
2020-280 P : Arrêté portant nomination d'une mandataire au sein de la régie de recettes créée auprès de la bibliothèque et du musée.
2020-279 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n°57 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-278 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n°48 à Saline pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-277 P - Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la Collectivité.
2020-276 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion de la rue de la Plage à Gustavia pour cause de travaux sur de réseaux.
2020-275 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Saint-Jean.
2020-274 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue de la République à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-273 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à la Tourmente pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-272 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n°2020-239 P règlementant la circulation et le stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-271 P - Arrêté portant modification de l’arrêté N° 2020-112 P du 24 avril 2020 autorisant la société « Ouanalao Environnement » à exploiter une unité de valorisation énergétique des déchets non dangereux et des déchets d’activités de soins à risques infectieux, comportant deux lignes de traitement thermique, une déchetterie, une installation e tri de déchets non dangereux, une plateforme de compostage, une installation de broyage de déchets ménagers et assimiles et de véhicules hors d’usage sur le territoire de la collectivité de Saint-Barthélemy.
2020-270 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur une portion de la route de Lurin, au droit de l’hôtel Carl Gustaf.
2020-269 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Saint-Jean.
2020-268 P - Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la Collectivité.
2020-267 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°60 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-266 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°97 à Grand Cul-de-sac pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-265 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur les voies territoriales n°209 à Lorient, n°211 et n°82 à Cul-de-sac pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-264 P - Arrêté portant règlementation de l’interdiction de stationnement sur la voie territoriale n°31 à Public pour cause de travaux d’enrochement.
2020-263 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la route de la Source à Colombier pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2020-261 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue Général de Gaulle à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’assainissement.
2020-260 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue Général de Gaulle et de la Guadeloupe à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-259 P - Arrêté de voirie portant alignement - section AE n° 552.
2020-258 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion des voies territoriales N° 209 et N° 46 à St Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-257 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 94 à Vitet pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-256 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 210 à Merlette pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-255 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie N° 210 à Flamand pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-254 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une voie N° 101 à Grand Fond pour cause de travaux sur le réseau électrique.
Arrêtés de Septembre
2020-253 P - Arrêté de voirie portant alignement - section AX n° 73.
2020-252 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie N° 209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-250 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 210 et N° 1 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau télécom.
2020-249 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion des voies territoriales n° 209 et n°46 à St Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-248 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du réseau routier de la Collectivité pour cause de travaux de réparations ponctuelles sur l’ensemble des voiries.
2020-247 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n°2020-231 P règlementant la circulation sur une portion de la voie n°27 à Corossol pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-246 P - Arrêté de voirie portant alignement - section AN n° 236.
2020-245 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 209 à Marigot pour cause de travaux sur le réseau télécom.
2020-244 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AV n°184.
2020-243 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie N° 209 à Saint-Jean, au droit du centre commercial à l’enseigne « Les galeries du commerce ».
2020-242 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n° 2020-228 P réglementant la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 209 à Grand-Cul-de-Sac pour cause de travaux sur le réseau de fibre optique.
2020-241 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue Samuel FAHLBERG à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau assainissement.
2020-240 P - Arrêté de voirie portant alignement - section AZ n° 10 et AZ n° 12.
2020-239 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-237 P - Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la Collectivtié.
2020-236 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie N°27 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-235 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie du parking payant rue de la République à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-234 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n°2020-220 P règlementant la circulation pour la pour la mise en place d’un stop provisoire sur la voie n° 46.
2020-233 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°23 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-232 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°29 à Grand Cul-de-sac pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-231 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n°27 à Corossol pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-230 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°209 à Saint-Jean pour cause de travaux urgents sur le réseau télécom.
2020-229 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue de Piteå à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’assainissement.
2020-228 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°209 à Grand Cul-de-sac pour cause de travaux urgents sur le réseau fibre optique.
2020-227 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°209 à Saint-Jean pour cause de travaux urgents sur le réseau télécom.
2020-226 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n°210 à Flamands face à la voie d’accès de la plage de Petite Anse pour cause de travaux sur le réseau d’eau pluviale.
2020-225 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion de la rue de Dinzey à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-224 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des voies territoriales n°209 et n°46 à St Jean pour cause de travaux sur le réseau routier
2020-223 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n°2020-215 P règlementant la fermeture temporaire de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 209 à St-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
Arrêtés d'Août
2020-222 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue Victor Hugo à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-221 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N°209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-220 P - Arrêté portant règlementation de la circulation pour la mise en place d’un stop provisoire sur la voie N°46.
2020-219 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie d’accès à la plage de Petite Anse pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-218 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie territoriale N° 33 à Public pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-217 P - Arrêté portant levée de l’arrêté 2020-212 P interdisant la baignade et de toutes activités nautiques sur une portion de la plage de Saint-Jean.
2020-216 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n°209 à Grand Cul-de-sac pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-215 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 209 à St-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-214 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n°2020-180 P réglementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 48 à Salines pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-213 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n°2020-115 P règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 57 de St Jean vers Saline pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-212 P - Arrêté portant interdiction temporaire de la baignade et de toutes activités nautiques sur une portion de la plage de Saint-Jean.
2020-211 P - Arrêté portant autorisation de l’utilisation du domaine public – Annule et remplace l’arrêté n° 2020-147 P.
2020-210 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie territoriale N° 47 à Saline pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-209 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 209 à Grand Cul de Sac pour cause de travaux sur le réseau fibre optique.
2020-208 P - Arrêté portant prorogation de l’arrêté n° 2020-178 P règlementant temporairement la circulation sur une portion de la voie 210 au quartier de Flamands lieu-dit Le Morne du Puit.
2020-207 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue de Piteå à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’assainissement.
2020-206 P - Arrêté portant fermeture temporaire de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 210 à Public pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-205 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie N° 211 à Petit-Cul-de-Sac pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-204 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Grand Cul de Sac pour cause de travaux sur le réseau télécom.
2020-203 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 91 à Vitet pour cause de travaux sur le réseau télécom.
2020-202 P - Arrêté réglementant la circulation et le stationnement sur l’accès menant à la plage de Flamands situé entre la voie territoriale 210 et la plage.
2020-201 P - Arrêté réglementant la circulation et le stationnement sur la voie territoriale n° 49 au quartier de Saline.
2020-200 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n° 2020-176 P règlementant la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 20 à Merlette pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-199 P - Arrêté de voirie portant alignement section AE n° 53.
2020-198 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale N° 91 entre Vitet et Dévé pour cause de travaux sur le réseau de fibre optique.
2020-197 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie N° 210 en direction de Flamand pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-196 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie N° 60 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau électrique.
Arrêtés de Juillet
2020-195 P - Arrêté portant règlementation de l’interdiction de stationnement sur la rue de la place d’Armes à Gustavia pour cause de travaux de réfection de la signalétique horizontale.
2020-194 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Marigot pour cause de travaux sur le réseau de fibre optique.
2020-193 P - Arrêté de voirie portant alignement section AX n°175.
2020-192 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-172 P règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-191 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n° 212 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-190 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-189 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-188 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la baignade et de toutes les activités nautiques sur tout le littoral de Saint-Barthélemy.
2020-187 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n° 60 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-186 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue Victor Hugo à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-185 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des rues Atwater et Bord de mer à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’eaux usées.
2020-184 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-183 P - Arrêté portant complément de la délégation de signature accordée à Madame Carole PERRON D’ARC Directrice à la Direction de la Circulation routière.
2020-182 P - Arrêté de voirie portant alignement section AL N° 265, 266, 270, 272 et 476 – Annule et remplace l’arrêté de voirie portant alignement n°2020-173 P.
2020-181 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 29 à Corossol pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-180 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 48 à Salines pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-179 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n°2020-170 P réglementant la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-178 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie 210 au quartier de Flamands lieu-dit Le Morne du Puit.
2020-177 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 18 à Merlette pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-176 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 20 à Merlette pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-175 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 210 à Flamands pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-174 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 28 à Corossol pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-173 P – Arrêté de voirie portant alignement section AL 265, 266, 270, 272 476.
2020-172 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-171 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du réseau routier de la Collectivité pour cause de travaux de réfection de la signalétique horizontale.
2020-170 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 209 à St Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-169 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 209 à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-168 P - Arrêté de voirie portant alignement section AZ n°284.
2020-167 P - Arrêté de voirie portant alignement section AN n°74.
2020-166 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue des Normands à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-165 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des rues Victor Hugo et Samuel Fahlberg à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau téléphonique.
2020-164 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les rues de la Plage et de l’Eglise à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-163 P - Arrêté désignant le représentant du Conseil territorial au Comité territorial des pêches.
Arrêtés de juin
2020-162 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les rues de la Paix, Falhberg, Lafayette et rue de la France à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-161 P - Arrêté de voirie portant alignement section AR n°40, AR n°51, et AR n°188.
2020-159 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-158 P règlementant la circulation sur une portion des voies territoriales n° 46, n°209 et n°39 à St Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-158 P - Arrêté portant règlementant de la circulation sur une portion des voies territoriales n° 46, n°209 et n°39 à St Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-157 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur les rues des normands et Victor Hugo à Gustavia, pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-156 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-142 P règlementant la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-155 P - Arrêté portant complément de la délégation de signature accordée à Madame Sophie OLIVAUD-DURAND, Directrice des Services techniques.
2020-154 P - Arrêté portant complément de la délégation de signature accordée à Monsieur Pascal PEUCHOT, Responsable du Pôle projets innovants-transition énergétique à la Direction des Services techniques.
2020-153 P - Arrêté portant commissionnement de Monsieur Jonas HOCHART, agent de l’Agence territoriale de l’environnement, pour le code rural et de la pêche maritime.
2020-152 P - Arrêté portant commissionnement de Madame Clémence JARRY, agent de l’Agence territoriale de l’environnement, pour le code rural et de la pêche maritime.
2020-151 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la voie n° 57 pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-150 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du réseau routier de la Collectivité pour cause de travaux de réfection de la signalétique horizontale.
2020-149 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue de la République à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’eaux usées.
2020-148 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n°210 en direction de Flamand pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-147 P - Arrêté portant autorisation de l’utilisation du domaine public.
2020-146 P - Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Paix à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-145 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-144 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°210 à Public pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-143 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue de la République à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-142 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-141 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-008 P règlementant la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 211 entre Grand-Fond et Toiny pour cause de travaux sur le réseau routier et sur les divers réseaux.
2020-140 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les rues de la Colline, Père Irénée de Bruyn et des Marins à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
Arrêtés de Mai
2020-139 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n° 54 à Lurin pour cause de travaux routiers.
2020-138 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n° 39 à Saint-Jean pour cause de travaux sur l’éclairage public.
2020-137 P - Arrêté portant commissionnement de Monsieur Myrouan DIAB relevant de l’établissement public « Agence territoriale de l’environnement ».
2020-136 P - Arrêté portant commissionnement de Madame Heike DUMJAHN relevant de l’établissement public « Agence territoriale de l’environnement ».
2020-135 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les portions de voies n°209 et n°211 aux quartiers de Grand Cul-de-sac, Petit Cul-de-sac et Toiny.
2020-134 P - Arrêté portant prorogation de l’arrêté n°2020-128 P règlementant la circulation au carrefour des voies territoriales n° 209 et n° 82 à Grand Cul-de-sac pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-133 P - Arrêté portant règlementation de l’interdiction de stationnement sur la voie n°31 à Public pour cause de travaux de réfection du mur de soutènement de la voirie.
2020-132 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n°2020-111 P règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux routiers.
2020-131 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n°2020-008 P règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 211 entre Grand Fond et Toiny pour cause de travaux sur le réseau routier et sur les divers réseaux.
2020-130 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-125 P règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Saint-Jean pour cause de travaux routiers.
2020-129 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AL n°120.
2020-128 P - Arrêté portant règlementation de la circulation au carrefour des voies territoriales n° 209 et n° 82 à Grand Cul-de-sac pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-127 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n°2020-125 P - Réglementation de la circulation sur la voie n°209 à Saint-Jean pour cause de travaux routiers.
2020-126 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°27 à Corossol pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-125 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n°209 à Saint-Jean pour cause de travaux routiers.
2020-124 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n°210 à Flamands pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-123 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n°82 à Grand Cul-de-sac pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-122 P - Arrêté portant prorogation de l’arrêté n°2020-104 P règlementant la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Marigot et n° 91 à Vitet pour cause de travaux sur le réseau fibre optique.
2020-121 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-111 P règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux routiers.
2020-120 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les voies n° 209 et n° 46 à St Jean pour cause de travaux routiers.
2020-119 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur le réseau de fibre optique.
2020-118 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-116 P règlementant la circulation sur la rue Victor Schœlcher à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
Arrêtés d'Avril
2020-117 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les rues de la Colline, du Père Irénée de Bruyn et des marins à Gustavia, pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-116 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue Victor Schœlcher à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-115 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 57 de St Jean vers Saline pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-114 P - Arrêté portant règlementation de l’interdiction de stationnement sur une portion de la voie n° 38 pour cause de travaux de réfection de la couverture du bâtiment du stade.
2020-113 P - Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement sur la rue Piteå à Gustavia.
2020-111 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-110 P - Arrêté autorisant l’ouverture du supermarché « Super U » à Saint-Jean.
2020-109 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Camaruche pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-108 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voit territoriale n° 1 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-107 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie 48 à Petite Saline pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-106 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AX n° 89.
2020-105 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 48 à Saline pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-104 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Marigot et n° 91 à Vitet pour cause de travaux sur le réseau fibre optique.
2020-103 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AX n° 1111.
2020-102 P - Arrêté portant modification des règles d’émission de bruits excessifs durant la période de confinement imposée pour la lutte contre la propagation du virus Covid-19.
2020-101 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n° 2020-098 P règlementant la circulation sur une portion de la rue Général de Gaulle à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2020-100 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°210 à la Tourmente pour cause de travaux sur le réseau fibre optique.
2020-099 P - Arrêté portant interdiction de la baignade et des autres activités nautiques durant la période de confinement imposée pour la lutte contre la propagation du virus COVID-19
2020-098 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue Générale de Gaulle à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2020-097 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AL n° 538.
2020-096 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AM n° 91.
Arrêtés de Mars
2020-095 P - Arrêté portant prorogation de la règlementation des émissions de bruits excessifs durant la période de confinement imposée pour la lutte contre la propagation du virus covid-19.
2020-094 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue Dugon à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-093 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie N°211 pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-092 P - Arrêté portant modification de la règlementation des émissions de bruits excessifs durant la période de confinement imposée pour la lutte contre la propagation du virus covid-19.
2020-091 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 94 à Marigot pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2020-090 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie 210 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-089 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-088 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 57 à Saint-Jean pour cause de travaux de débroussaillage et élagage.
2020-087 P - Arrêté portant règlementation des émissions de bruits excessifs durant la période de confinement imposée pour la lutte contre la propagation du virus covid-19.
2020-086 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AT n° 188.
2020-085 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AK n° 319.
2020-084 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 54 à Lurin pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-083 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 47 à Tourterelle pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-082 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 23 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-081 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie 54 à Lurin pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-080 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue Dugon et la rue Victor Hugo à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-079 P - Arrêté permanent portant règlementation de la circulation sur la voie N° 27 à Corossol pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-078 P - Arrêté permanent portant règlementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers sur le domaine public territorial pour cause de travaux sur le réseau de fibre optique.
2020-077 P - Arrêté Fixation des tarifs hébergement et Dépendance pour l'EHPAD Louis Vialenc.
2020-074 P - Arrêté portant suspension temporaire de la zone bleue à Gustavia pour « La Saint-Barth Bucket Regatta ».
2020-073 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons de 1er et 3ème groupes à Gustavia.
2020-072 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-044 P règlementant la circulation sur la rue Augustin Cagan à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-071 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 1 à Colombier pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-070 P - Arrêté portant modification du cautionnement du régisseur titulaire de la régie de recettes instituée auprès du bureau de l’enregistrement.
2020-069 P - Arrêté portant modification du cautionnement du régisseur titulaire de la régie de recettes instituée pour la perception des taxes et impôts prévus au Code des contributions.
2020-068 P - Arrêté portant modification du cautionnement du régisseur titulaire de la régie de recettes instituée auprès de la Direction de la douane et du droit de quai.
2020-067 P - Arrêté portant modification du cautionnement du régisseur titulaire de la régie de recettes instituée auprès du port de Gustavia.
2020-066 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie 212 pour cause de travaux de mise en place de sable sur la plage d’Anse des Cayes.
Arrêtés de Février
2020-065 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-055 P règlementant la circulation de la voie n° 9 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-064 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie n° 54 au droit de l’hôtel Carl Gustaf au quartier de Lurin.
2020-063 P - Arrêté de voierie portant permis de stationnement.
2020-062 P - Arrêté de voierie portant permis de stationnement.
2020-061 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie 39 à Saint-Jean Carénage pour cause de travaux sur le réseau AEP.
2020-060 P - Arrêté portant constat d’une situation de conflit d’intérêt potentiel dans un dossier d’acquisition de terrain et désignant Monsieur Nils DUFAU, Vice-Président du Conseil territorial aux fins de suppléer le Président du Conseil territorial dans ses compétences.
2020-059 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie n° 54 au droit de l’hôtel Carl Gustaf au quartier de Lurin.
2020-058 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 54 à Lurin pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-057 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture temporaire d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Gustavia.
2020-056 P - Arrêté de mise en demeure d’effectuer des travaux copropriété « Norah » sise à Marigot
2020-055 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 9 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-054 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-020 P règlementant la circulation sur la voie n° 34 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-053 P - Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la Collectivité.
2020-052 P - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement sur la voie territoriale n° 48 au quartier de Saline.
2020-051 P - Arrêté alignement AP N° 114.
2020-050 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation à l’occasion du semi-marathon de Saint-Barthélemy le 23 février 2020.
2020-049 P - Arrêté autorisant un semi-marathon à Saint-Barthélemy le 23 février 2020.
2020-048 P - Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la Collectivité.
2020-047 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement durant les festivités du mardi gras.
COMMUNIQUE PRESIDENT
2020-046 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement à Gustavia pour le carnaval des écoles.
2020-045 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement à Gustavia pour le carnaval de l’école maternelle.
2020-044 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue Augustin Cagan à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-043 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue de la République à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-042 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue Jeanne d’Arc à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-041 P - Arrêté portant levée de la mesure de restriction temporaire des usages de l’eau.
2020-039 P - Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
2020-038 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Gustavia.
2020-037 P - Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
2020-036 P - Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêtés de Janvier
2020-035 P - Arrêté portant autorisation d’exhumation du corps de Monsieur GREAUX Michel Ricard et de sa ré-inhumation dans le même cimetière.
2020-034 P - Arrêté portant autorisation d’exhumation du corps de Monsieur GREAUX Joseph et de sa ré-inhumation dans le même cimetière.
2020-033 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons du 1er groupe à Gustavia.
2020-032 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture temporaire d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Saint-Jean.
2020-031 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur la voie n° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-030 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie n°54 au droit de l’hôtel Carl Gustaf au quartier de Lurin.
2020-029 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Gustavia.
2020-028 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue des Normands à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-027 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n°27 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-026 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue Stephen Atwater à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-025 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 10 à la Source pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-024 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2010-010 P - règlementation de la circulation sur la voie n° 32 à Public pour cause de travaux de grutage.
2020-023 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la baignade et de toutes les activités nautiques sur tout le littoral de Saint-Barthélemy.
2020-022 P - Arrêté portant restriction temporaire des usages de l’eau.
2020-021 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 94 entre Marigot et Vitet pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-020 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 34 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-019 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 212 et n°22 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-018 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue des Marins à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-017 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 33 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-016 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 209 et la rue Oscar II à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-015 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie n° 54 au droit de l’hôtel Carl Gustaf au quartier de Lurin.
2020-014 P - Arrêté portant autorisation de l’utilisation du domaine privé de la Collectivité de Saint-Barthélemy.
2020-013 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 22 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau d’eau.
2020-012 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 71 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier et sur les divers réseaux.
2020-010 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 32 à Public pour cause de travaux sur le grutage.
2020-009 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 211 pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-008 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 211 entre Grand Fond et Toiny pour cause de travaux sur le réseau routier et sur les divers réseaux.
2020-007 P - Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-006 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-005 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation routière durant la marche « Handi Color Run ».
2020-003 P - Arrêté portant autorisation d’exhumation du corps de Monsieur Jean-Philippe SMET et de sa ré-inhumation dans le même cimetière.
2020-001 P - Arrêté portant nomination du régisseur titulaire, du mandataire suppléant et des mandataires de la régie d’avance créée auprès de la Collectivité.

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