Collectivité de St Barthélemy
Collectivité de St Barthélemy
Collectivité de St Barthélemy

Arrêtés 2020

Arrêtés de Juillet
2020-169 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 209 à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-170 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 209 à St Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-166 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue des Normands à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-165 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion des rues Victor Hugo et Samuel Fahlberg à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau téléphonique.
2020-164 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les rues de la Plage et de l’Eglise à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-163 P - Arrêté désignant le représentant du Conseil territorial au Comité territorial des pêches.
Arrêtés de juin
2020-162 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les rues de la Paix, Falhberg, Lafayette et rue de la France à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-161 P - Arrêté de voirie portant alignement section AR n°40, AR n°51, et AR n°188.
2020-159 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-158 P règlementant la circulation sur une portion des voies territoriales n° 46, n°209 et n°39 à St Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-158 P - Arrêté portant règlementant de la circulation sur une portion des voies territoriales n° 46, n°209 et n°39 à St Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-157 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur les rues des normands et Victor Hugo à Gustavia, pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-156 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-142 P règlementant la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-155 P - Arrêté portant complément de la délégation de signature accordée à Madame Sophie OLIVAUD-DURAND, Directrice des Services techniques.
2020-154 P - Arrêté portant complément de la délégation de signature accordée à Monsieur Pascal PEUCHOT, Responsable du Pôle projets innovants-transition énergétique à la Direction des Services techniques.
2020-153 P - Arrêté portant commissionnement de Monsieur Jonas HOCHART, agent de l’Agence territoriale de l’environnement, pour le code rural et de la pêche maritime.
2020-152 P - Arrêté portant commissionnement de Madame Clémence JARRY, agent de l’Agence territoriale de l’environnement, pour le code rural et de la pêche maritime.
2020-151 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la voie n° 57 pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-150 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du réseau routier de la Collectivité pour cause de travaux de réfection de la signalétique horizontale.
2020-149 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue de la République à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’eaux usées.
2020-148 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie n°210 en direction de Flamand pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-147 P - Arrêté portant autorisation de l’utilisation du domaine public.
2020-146 P - Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Paix à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-145 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°209 à Saint-Jean pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-144 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°210 à Public pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-143 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue de la République à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-142 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-141 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-008 P règlementant la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 211 entre Grand-Fond et Toiny pour cause de travaux sur le réseau routier et sur les divers réseaux.
2020-140 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les rues de la Colline, Père Irénée de Bruyn et des Marins à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
Arrêtés de Mai
2020-139 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n° 54 à Lurin pour cause de travaux routiers.
2020-138 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n° 39 à Saint-Jean pour cause de travaux sur l’éclairage public.
2020-137 P - Arrêté portant commissionnement de Monsieur Myrouan DIAB relevant de l’établissement public « Agence territoriale de l’environnement ».
2020-136 P - Arrêté portant commissionnement de Madame Heike DUMJAHN relevant de l’établissement public « Agence territoriale de l’environnement ».
2020-135 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les portions de voies n°209 et n°211 aux quartiers de Grand Cul-de-sac, Petit Cul-de-sac et Toiny.
2020-134 P - Arrêté portant prorogation de l’arrêté n°2020-128 P règlementant la circulation au carrefour des voies territoriales n° 209 et n° 82 à Grand Cul-de-sac pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-133 P - Arrêté portant règlementation de l’interdiction de stationnement sur la voie n°31 à Public pour cause de travaux de réfection du mur de soutènement de la voirie.
2020-132 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n°2020-111 P règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux routiers.
2020-131 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n°2020-008 P règlementation de la circulation sur une portion de la voie n° 211 entre Grand Fond et Toiny pour cause de travaux sur le réseau routier et sur les divers réseaux.
2020-130 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-125 P règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Saint-Jean pour cause de travaux routiers.
2020-129 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AL n°120.
2020-128 P - Arrêté portant règlementation de la circulation au carrefour des voies territoriales n° 209 et n° 82 à Grand Cul-de-sac pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-127 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n°2020-125 P - Réglementation de la circulation sur la voie n°209 à Saint-Jean pour cause de travaux routiers.
2020-126 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie n°27 à Corossol pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-125 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n°209 à Saint-Jean pour cause de travaux routiers.
2020-124 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n°210 à Flamands pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-123 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n°82 à Grand Cul-de-sac pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-122 P - Arrêté portant prorogation de l’arrêté n°2020-104 P règlementant la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Marigot et n° 91 à Vitet pour cause de travaux sur le réseau fibre optique.
2020-121 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-111 P règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux routiers.
2020-120 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les voies n° 209 et n° 46 à St Jean pour cause de travaux routiers.
2020-119 P - Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur le réseau de fibre optique.
2020-118 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-116 P règlementant la circulation sur la rue Victor Schœlcher à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
Arrêtés d'Avril
2020-117 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur les rues de la Colline, du Père Irénée de Bruyn et des marins à Gustavia, pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-116 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue Victor Schœlcher à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-115 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 57 de St Jean vers Saline pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-114 P - Arrêté portant règlementation de l’interdiction de stationnement sur une portion de la voie n° 38 pour cause de travaux de réfection de la couverture du bâtiment du stade.
2020-113 P - Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement sur la rue Piteå à Gustavia.
2020-111 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-110 P - Arrêté autorisant l’ouverture du supermarché « Super U » à Saint-Jean.
2020-109 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Camaruche pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-108 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voit territoriale n° 1 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-107 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie 48 à Petite Saline pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-106 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AX n° 89.
2020-105 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 48 à Saline pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-104 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 209 à Marigot et n° 91 à Vitet pour cause de travaux sur le réseau fibre optique.
2020-103 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AX n° 1111.
2020-102 P - Arrêté portant modification des règles d’émission de bruits excessifs durant la période de confinement imposée pour la lutte contre la propagation du virus Covid-19.
2020-101 P - Arrêté portant prolongation de l’arrêté n° 2020-098 P règlementant la circulation sur une portion de la rue Général de Gaulle à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2020-100 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n°210 à la Tourmente pour cause de travaux sur le réseau fibre optique.
2020-099 P - Arrêté portant interdiction de la baignade et des autres activités nautiques durant la période de confinement imposée pour la lutte contre la propagation du virus COVID-19
2020-098 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue Générale de Gaulle à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2020-097 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AL n° 538.
2020-096 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AM n° 91.
Arrêtés de Mars
2020-095 P - Arrêté portant prorogation de la règlementation des émissions de bruits excessifs durant la période de confinement imposée pour la lutte contre la propagation du virus covid-19.
2020-094 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la rue Dugon à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-093 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie N°211 pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-092 P - Arrêté portant modification de la règlementation des émissions de bruits excessifs durant la période de confinement imposée pour la lutte contre la propagation du virus covid-19.
2020-091 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 94 à Marigot pour cause de travaux sur le réseau d’eau potable.
2020-090 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie 210 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-089 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-088 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 57 à Saint-Jean pour cause de travaux de débroussaillage et élagage.
2020-087 P - Arrêté portant règlementation des émissions de bruits excessifs durant la période de confinement imposée pour la lutte contre la propagation du virus covid-19.
2020-086 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AT n° 188.
2020-085 P - Arrêté de voirie portant alignement – Section AK n° 319.
2020-084 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 54 à Lurin pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-083 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 47 à Tourterelle pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-082 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 23 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-081 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie 54 à Lurin pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-080 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue Dugon et la rue Victor Hugo à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-079 P - Arrêté permanent portant règlementation de la circulation sur la voie N° 27 à Corossol pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-078 P - Arrêté permanent portant règlementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers sur le domaine public territorial pour cause de travaux sur le réseau de fibre optique.
2020-077 P - Arrêté Fixation des tarifs hébergement et Dépendance pour l'EHPAD Louis Vialenc.
2020-074 P - Arrêté portant suspension temporaire de la zone bleue à Gustavia pour « La Saint-Barth Bucket Regatta ».
2020-073 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons de 1er et 3ème groupes à Gustavia.
2020-072 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-044 P règlementant la circulation sur la rue Augustin Cagan à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-071 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 1 à Colombier pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-070 P - Arrêté portant modification du cautionnement du régisseur titulaire de la régie de recettes instituée auprès du bureau de l’enregistrement.
2020-069 P - Arrêté portant modification du cautionnement du régisseur titulaire de la régie de recettes instituée pour la perception des taxes et impôts prévus au Code des contributions.
2020-068 P - Arrêté portant modification du cautionnement du régisseur titulaire de la régie de recettes instituée auprès de la Direction de la douane et du droit de quai.
2020-067 P - Arrêté portant modification du cautionnement du régisseur titulaire de la régie de recettes instituée auprès du port de Gustavia.
2020-066 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie 212 pour cause de travaux de mise en place de sable sur la plage d’Anse des Cayes.
Arrêtés de Février
2020-065 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-055 P règlementant la circulation de la voie n° 9 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-064 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie n° 54 au droit de l’hôtel Carl Gustaf au quartier de Lurin.
2020-063 P - Arrêté de voierie portant permis de stationnement.
2020-062 P - Arrêté de voierie portant permis de stationnement.
2020-061 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie 39 à Saint-Jean Carénage pour cause de travaux sur le réseau AEP.
2020-060 P - Arrêté portant constat d’une situation de conflit d’intérêt potentiel dans un dossier d’acquisition de terrain et désignant Monsieur Nils DUFAU, Vice-Président du Conseil territorial aux fins de suppléer le Président du Conseil territorial dans ses compétences.
2020-059 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie n° 54 au droit de l’hôtel Carl Gustaf au quartier de Lurin.
2020-058 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie territoriale n° 54 à Lurin pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-057 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture temporaire d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Gustavia.
2020-056 P - Arrêté de mise en demeure d’effectuer des travaux copropriété « Norah » sise à Marigot
2020-055 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur une portion de la voie 9 à Colombier pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-054 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2020-020 P règlementant la circulation sur la voie n° 34 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-053 P - Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la Collectivité.
2020-052 P - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement sur la voie territoriale n° 48 au quartier de Saline.
2020-051 P - Arrêté alignement AP N° 114.
2020-050 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation à l’occasion du semi-marathon de Saint-Barthélemy le 23 février 2020.
2020-049 P - Arrêté autorisant un semi-marathon à Saint-Barthélemy le 23 février 2020.
2020-048 P - Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la Collectivité.
2020-047 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement durant les festivités du mardi gras.
COMMUNIQUE PRESIDENT
2020-046 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement à Gustavia pour le carnaval des écoles.
2020-045 P - Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement à Gustavia pour le carnaval de l’école maternelle.
2020-044 P - Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue Augustin Cagan à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-043 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue de la République à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-042 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue Jeanne d’Arc à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-041 P - Arrêté portant levée de la mesure de restriction temporaire des usages de l’eau.
2020-039 P - Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
2020-038 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Gustavia.
2020-037 P - Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
2020-036 P - Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêtés de Janvier
2020-035 P - Arrêté portant autorisation d’exhumation du corps de Monsieur GREAUX Michel Ricard et de sa ré-inhumation dans le même cimetière.
2020-034 P - Arrêté portant autorisation d’exhumation du corps de Monsieur GREAUX Joseph et de sa ré-inhumation dans le même cimetière.
2020-033 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons du 1er groupe à Gustavia.
2020-032 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture temporaire d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Saint-Jean.
2020-031 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur la voie n° 209 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-030 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie n°54 au droit de l’hôtel Carl Gustaf au quartier de Lurin.
2020-029 P - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 1er et 3ème groupes à Gustavia.
2020-028 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue des Normands à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-027 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n°27 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-026 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue Stephen Atwater à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-025 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 10 à la Source pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-024 P - Arrêté portant modification de l’arrêté n° 2010-010 P - règlementation de la circulation sur la voie n° 32 à Public pour cause de travaux de grutage.
2020-023 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la baignade et de toutes les activités nautiques sur tout le littoral de Saint-Barthélemy.
2020-022 P - Arrêté portant restriction temporaire des usages de l’eau.
2020-021 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 94 entre Marigot et Vitet pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-020 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 34 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-019 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 212 et n°22 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-018 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue des Marins à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-017 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 33 à Public pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-016 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 209 et la rue Oscar II à Gustavia pour cause de travaux sur le réseau électrique.
2020-015 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur une portion de la voie n° 54 au droit de l’hôtel Carl Gustaf au quartier de Lurin.
2020-014 P - Arrêté portant autorisation de l’utilisation du domaine privé de la Collectivité de Saint-Barthélemy.
2020-013 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 22 à Anse des Cayes pour cause de travaux sur le réseau d’eau.
2020-012 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 71 à Lorient pour cause de travaux sur le réseau routier et sur les divers réseaux.
2020-010 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie n° 32 à Public pour cause de travaux sur le grutage.
2020-009 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 211 pour cause de travaux sur le réseau routier.
2020-008 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur une portion de la voie n° 211 entre Grand Fond et Toiny pour cause de travaux sur le réseau routier et sur les divers réseaux.
2020-007 P - Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-006 P - Arrêté portant réglementation de la circulation sur différentes portions des voies territoriales pour cause de travaux sur la fibre optique.
2020-005 P - Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation routière durant la marche « Handi Color Run ».
2020-003 P - Arrêté portant autorisation d’exhumation du corps de Monsieur Jean-Philippe SMET et de sa ré-inhumation dans le même cimetière.
2020-001 P - Arrêté portant nomination du régisseur titulaire, du mandataire suppléant et des mandataires de la régie d’avance créée auprès de la Collectivité.

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